|
Copyright
1996-2008 AZERTY Informatique
MENTION RELATIVE AUX DOCUMENTS DISPONIBLES SUR CE
SITE
L'utilisation des informations et documents à
partir de ce site est autorisée, à condition que :
- La
mention relative aux droits d'auteur ci-dessous figure sur toutes les copies et
que la mention relative aux droits d'auteur ainsi que la présente mention
d'autorisation apparaissent.
- L'utilisation de ces informations et documents se fasse à des
fins personnelles ou d'information et non à des fins commerciales . Ces
informations ou
documents ne peuvent être copiés ou diffusés sur un réseau d'ordinateurs ou sur
aucun média.
- Aucune modification ne sera apportée aux informations
et documents.
L'utilisation des informations et documents à toute autre fin est strictement prohibée par la
loi.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se
rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales
prévues par la loi. Les informations et documents désignés ci-dessus incluent la
conception et la mise en page du site.
Les éléments du site est protégé par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit
des marques ainsi que par la réglementation applicable à la concurrence déloyale
et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou en partie.
Sauf autorisation
expresse d' AZERTY Informatique, aucun logo, élément graphique, son ou image provenant
du site ne peut être copié ou diffusé.
AZERTY
INFORMATIQUE ET/OU SES
FOURNISSEURS NE FONT AUCUNE DÉCLARATION SUR LE CARACTÈRE APPROPRIÉ A UN USAGE
PARTICULIER DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LES DOCUMENTS ET DANS LES ÉLÉMENTS
GRAPHIQUES PUBLIÉS SUR CE SITE. TOUS CES DOCUMENTS ET ÉLÉMENTS GRAPHIQUES
SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. AZERTY
INFORMATIQUE ET/OU SES
FOURNISSEURS EXCLUENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE RELATIVE AUX INFORMATIONS
SUSMENTIONNÉES, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER, DE PROPRIÉTÉ ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. AZERTY
INFORMATIQUE ET/OU
SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES, QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT
DE L'ACTION EN RESPONSABILITÉ INVOQUÉ, DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES OU
INCIDENTS (NI DE TOUT DOMMAGE QUI RESULTE D'UN ARRÊT D'UTILISATION, D'UNE PERTE
DE DONNÉES OU D'UNE PERTE DE BÉNÉFICES) RESULTANT DE, OU LIES A L'UTILISATION OU
AU FONCTIONNEMENT DES INFORMATIONS DISPONIBLES SUR CE SITE.
LES DOCUMENTS ET ÉLÉMENTS GRAPHIQUES PUBLIÉS SUR CE SITE SONT SUSCEPTIBLES
DE CONTENIR DES INEXACTITUDES TECHNIQUES OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. DES
CHANGEMENTS SONT PÉRIODIQUEMENT APPORTÉS AUX INFORMATIONS DE CE SITE. AZERTY
INFORMATIQUE
ET/OU SES FOURNISSEURS PEUVENT APPORTER À TOUT MOMENT DES AMÉLIORATIONS ET/OU
DES CHANGEMENTS AU(X) PRODUIT(S) ET/OU AU(X) PROGRAMME(S) DÉCRITS SUR CE SITE.
AZERTY INFORMATIQUE
ET/OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES, QUEL
QUE SOIT LE FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ INVOQUÉ, DES DOMMAGES INDIRECTS,
ACCESSOIRES OU INCIDENTS (NI DE TOUT DOMMAGE QUI RESULTE D'UN ARRÊT
D'UTILISATION, D'UNE PERTE DE DONNÉES OU D'UNE PERTE DE BÉNÉFICES) RESULTANT DE,
OU LIES A L'UTILISATION OU AU FONCTIONNEMENT DES LOGICIELS, MATERIELS OU DES DOCUMENTS
(AINSI QU'A LA FOURNITURE OU AU DEFAUT DE FOURNITURE DE SERVICES) DISPONIBLES
SUR CE SITE.
LIENS DE
ET VERS DES SITES TIERS
LES LIENS VERS DES SITES
QUI VOUS FONT
QUITTER LE SITE D' AZERTY INFORMATIQUE NE SONT PAS SOUS SON CONTRÔLE.
AZERTY INFORMATIQUE N'EST PAS RESPONSABLE DU CONTENU DE CES SITES, DES LIENS
QU'ILS CONTIENNENT NI DES CHANGEMENTS OU MISES À JOUR QUI LEUR SONT APPORTÉS.
AZERTY INFORMATIQUE N'EST PAS RESPONSABLE DU WEBCASTING OU DE TOUTE AUTRE FORME DE
TRANSMISSION REÇUE D'UN AUTRE SITE. AZERTY INFORMATIQUE FOURNIT CES LIENS POUR VOTRE
COMMODITÉ, ET L'INCLUSION DE TOUT LIEN N'IMPLIQUE PAS L'APPROBATION DE
CE SITE
PAR AZERTY INFORMATIQUE.
MENTION RELATIVE AUX DROITS D'AUTEUR
Copyright © 1996-2008 AZERTY
Informatique, Rue de Namur, 170-172, 1400 Nivelles - BELGIQUE. Tous
droits réservés pour tous pays.
Les noms des produits, services et
sociétés mentionnés sont les marques de leurs propriétaires respectifs.
Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par
AZERTY Informatique.
Veuillez soumettre vos questions ou problèmes à copyright@azerty-informatique.com | 
